Gérard Burkard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard Burkard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse pour les
Représentants des usagers
Associations agréées de pêche, et de pisciculture
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000019123472
(source JORF)
nomination
05 Juillet 2008
05/07/2008
De:
Gérard Burkard
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000239160
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2005
13/09/2005
De:
Gérard Burkard
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les usagers
Au titre des associations agréées de pêche, et de pisciculture
Titulaire
Remplace:
M. Raymond Scheffer
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000769919
(source JORF)
nomination
23 Mai 2001
23/05/2001
De:
Burkard (Gérard)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Personnes compétentes
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000712549
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
